Forfait patientèle médecin traitant, ROSP: Quel avenir pour les forfaits de rémunération des médecins ?

 

Forfait Patientèle Médecin Traitant (FPMT) : Une augmentation de 5 % avec un acompte moyen de 5 360 Euros par généraliste

 

Le dernier acompte trimestriel du forfait patientèle médecin traitant (FPMT) a été versé en 2023 aux 68 491 praticiens libéraux éligibles, soit les médecins conventionnés et déclarés comme médecins traitants. Ce forfait représente en moyenne 5 360 euros pour les 47 434 médecins généralistes, 2 436 euros pour les médecins à exercice particulier (MEP) et 1 009 euros pour les pédiatres.

Au total, l’Assurance Maladie a investi 263 millions d’euros dans ce dispositif, en hausse de 5% par rapport à 2022. Le FPMT remplace plusieurs rémunérations antérieures, comme l’ancien forfait médecin traitant (FMT), la majoration personnes âgées (MPA) ou encore la rémunération spécifique annuelle médecin traitant (RMT).

Le FPMT, mis en place en 2018, vise à rémunérer les praticiens libéraux conventionnés et déclarés comme médecins traitants, quel que soit leur domaine de spécialisation. Il concerne particulièrement les médecins exerçant en secteur 1 et les adhérents des contrats de pratique tarifaire maîtrisée (Optam et Optam-CO). C’est une rémunération clé pour les professionnels de santé exerçant en libéral, notamment les médecins généralistes. Il vise à valoriser la prise en charge globale des patients par leur médecin traitant.

 

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Rosp et Forfait structure 2023 : Une prime moyenne de 5 185 Euros par  généraliste (+1,4 %)

 

Au-delà du FPMT, les résultats 2023 de la rémunération sur objectifs de santé publique (Rosp) et du forfait structure montrent des évolutions contrastées. La rémunération moyenne versée au titre de la Rosp 2023 pour les médecins généralistes s’affiche en légère augmentation sur un an (+1,4%), à 5 185 euros. Pour les pédiatres, la progression est plus marquée (+8,7%) mais sur des montants plus faibles, à 1 146 euros en moyenne.

Concernant les indicateurs de santé publique de la Rosp, la majorité sont bien positionnés, avec une amélioration globale sur le suivi des pathologies chroniques (diabète, risque cardio-vasculaire) et l’efficience des prescriptions. Cependant, des points de vigilance subsistent, notamment sur la prévention avec un recul inquiétant de la vaccination antigrippale.

Quant au forfait structure, les montants versés augmentent de 3,1% sur un an, avec un total de près de 320 millions d’euros. Plus de 75 000 médecins libéraux ont ainsi perçu en moyenne 4 214 euros, grâce à l’introduction de nouveaux indicateurs rémunérés (alimentation du DMP, édition d’ordonnances numériques, usage du téléservice déclaration simplifiée de grossesse).

 

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Vers un nouveau modèle de rémunération

 

Cependant, ce modèle forfaitaire est appelé à évoluer dans le cadre de la future convention médicale en cours de négociation entre la Caisse Nationale d’Assurance Maladie (Cnam) et les syndicats. L’objectif est de créer un « forfait médecin traitant unique, calibré annuellement au titre de chaque patient », c’est-à-dire individualisé selon les caractéristiques de chaque personne suivie, indépendamment du niveau de consommation de soins et de l’activité du praticien. Ce nouveau forfait irait de pair avec la suppression de la Rémunération sur Objectifs de Santé Publique (Rosp) médecin traitant et du forfait structure.

La Cnam promet qu’il n’y aura aucun médecin perdant dans ce changement de modèle. Actuellement, chaque médecin traitant perçoit en moyenne 16 000 euros de forfait patientèle médecin traitant, 5 100 euros de Rosp et 4 050 euros de forfait structure, soit près de 25 150 euros. Cette transition vers un modèle simplifié vise à garantir une rémunération équitable pour tous les médecins libéraux tout en répondant aux besoins spécifiques des patients.

 

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